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M-9, r. 11.1 - Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un thérapeute du sport

Article 1
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Texte complet
1. Le présent règlement a pour objet de déterminer parmi les activités professionnelles que peuvent exercer les médecins celles qui, suivant les conditions et modalités qu’il détermine, peuvent l’être par un thérapeute du sport.
D. 345-2012, a. 1.
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